Actes notariés, Contrat d'échange, Généalogie, Archives notariales,
Généalogie personnelle Méthode & Organisation

Actes notariés : le contrat d’échange

10 avril 2021

Contrat de mariage, inventaire après décès, ce sont des actes que vous avez l’habitude de rechercher et de lire. Connaissez-vous le contrat d’échange ? Nous allons voir pourquoi il ne faut pas négliger cet acte notarié.

Les archives notariales font partie des sources qui vous permettent de sortir de l’état-civil. Si vous parcourez les registres de l’enregistrement ou le contrôle des actes, vous relevez les actes principaux tels les contrats de mariage ou les inventaires après décès. Ne passez pas à côté des autres actes notariés.

Le contrat d’échange

L’article 1702 du code civil définit le contrat d’échange comme ” le contrat par lequel les parties se donnent respectivement une chose pour une autre “. Cette définition nous rappelle le mécanisme du troc. Ce qui explique son origine ancienne et que vous pouvez en trouver bien sûr avant 1804, date de la promulgation de l’article cité.

Les échanges interviennent aussi dans le règlement des successions entre les cohéritiers qui évitent le partage des biens.

Comme tout acte notarié, ce contrat comporte des notions techniques, des répétitions, mais aussi des informations qui viendront enrichir votre généalogie.

Pourquoi s’intéresser à un contrat d’échange ?

Dans sa description, l’échange comporte les mêmes informations qu’un contrat de vente, à savoir :

  • les vendeurs/acquéreurs
  • la description des biens échangés
  • la description de l’origine des biens échangés
Contrat d’échange passé entre les époux AUBREE-DELAHAYE et SAISDUBREIL-TIENVROT (archives départementales d’Ille-et-Vilaine)

Le 31 décembre 1797, Guillaume Saisdubreil et Perrine Tienvrot se rendent chez le notaire. Ils vont échanger une parcelle de terre avec Augustin Aubrée et son épouse, Jeanne Delahaye.

L’intérêt d’un tel acte se situe dans les menus détails. Outre l’échange des parcelles, de vingt cordes six pieds et vingt cordes deux pieds (soit environ 1 200 m2), nous découvrons ce qui y était cultivé. Ainsi, les époux Saisdubreil cèdent aux époux Aubrée le droit de passage qu’ils avaient sur le jardin à chanvre.

Outre le jardin à chanvre, le contrat décrit une haie faite par une rangée de pommiers. Il est également précisé que chacun des couples ne pourra planter dans les dites haies que des pommiers, poiriers ou cerisiers. Enfin, la description est complétée par la description d’un petit cours d’eau, qu’il reviendra aux époux Aubrée de cureter pour donner le cours aux eaux qui croupissent.

L’origine des terres

Les actes notariés sont une source supplémentaire pour débloquer votre généalogie ou l’enrichir de nouveaux individus. Le contrat d’échange ne déroge pas à la règle.

Dans ce contrat, les échanges se font à l’initiative des épouses, dûment autorisées par leur mari. Jeanne Delahaye a hérité de parcelle de terre de ses parents. Perrine Tienvrot, mon ancêtre à la septième génération, a hérité de son oncle, Guillaume Lamy. Guillaume était le frère de la mère de Perrine, Anne Lamy.

En recherchant les informations sur Guillaume, j’ai ainsi ajouté Pierre Lamy et Jeanne Dupont, mes ancêtres à la neuvième génération.

Dernière information et pas la moindre : si Guillaume Lamy est l’oncle de Perrine Tienvrot, sa femme Perrine Saisdubreil, est la tante de Guillaume Saisdubreil.

actes notariés, contrat d'échange, généalogieLi
Liens familiaux Lamy-Saisdubreil

En conclusion, tout acte notarié a son intérêt. Soyez attentif aux détails. Ils vous permettront, non seulement de contextualiser la vie de vos ancêtres, mais aussi d’enrichir votre généalogie.

Only registered users can comment.

  1. Comme suite à votre article, je voudrais vous signaler que, nous avons découvert récemment, dans des affaires de famille, des documents, sur papier ou parchemin, relatifs à certains de nos ancêtres directs, et survolant tout le XVIIIe siècle, de 1685 à la Révolution. Ils comportent, en effet: des inventaires après décès, des ventes et échanges, la désignation de tutelles …. C’est une mine d’or pour ma généalogie, ainsi que sur la vie à cette période, dans la région de Mervans (Saône et Loire),:et je les transcrits sur mon ordinateur.

  2. bravo,
    effectivement, les actes notariés, les hypothèques sont des documents très riches pour l’histoire des familles et c’est bien dommage que les généalogistes les ignorent.
    Heureusement, les répertoires des notaires et les listes alphabétiques des hypothèques commencent à être en ligne; cela devrait nous inciter à aller aux AD pour découvrir ces sources généalogiques alternatives.
    Merci d’ouvrir toutes ces portes
    Jean-Pierre MAZERY

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *


Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.