Sortir de l’état-civil : la carte d’identité d’étrangers

Durant tout l’été, je vous propose de sortir de l’état-civil et de découvrir des ressources, parfois insoupçonnées, pour progresser dans votre généalogie.

La France a toujours accueilli des populations étrangères, fuyant leur pays pour trouver un avenir meilleur.

Lorsque vous découvrez que vous des aïeux étrangers, s’ouvrent pour vous les portes des archives étrangères. .

Avant de poursuivre vos recherches à l’étranger, sortez de l’état-civil et poursuivez vos recherches en France, dans des fonds spécifiques.

Un peu d’histoire

Dans cet article, nous allons nous intéresser plus particulièrement aux sources du XXe siècle. Toutefois, le contrôle des étrangers est plus ancien.

Après la Révolution française, l’instauration du système départemental étend le pouvoir des autorités préfectorales qui centralisent les informations relatives aux étrangers, le décompte des nationalités présentes, les notices individuelles ou les registres des logis et hôtels qui hébergent des ressortissants étrangers.

Enregistrer et identifier les étrangers en France 1880-1940, Musée national de l’histoire de l’immigration, http://www.histoire-immigration.fr/dossiers-thematiques/integration-et-xenophobie/enregistrer-et-identifier-les-etrangers-en-france

Au XIXe siècle, le décret du 2 octobre 1888 instaure le recensement des étrangers en France et leur impose de déclarer leur résidence en mairie. La loi du 9 août 1893 institue un registre d’immatriculation des étrangers dans chaque commune et oblige les personnes logeant des étrangers à en signaler la présence.

Contrôle des étrangers

Le décret du 2 avril 1917 institue la création de la carte d’identité d’étrangers. Délivrée par le préfet, elle doit être visée à chaque changement de résidence. À partir de 1924, les demandes sont centralisées par les mairies.

La loi du 11 août 1926 impose à l’étranger qui veut travailler en France d’être en possession d’une carte d’identité portant la mention “travailleur”. Cette carte est établie sur la base d’un contrat de travail.

Ceux qui désirent voyager hors des frontières doivent obtenir un passeport auprès de leur ambassade.

1935 voit la création du fichier central de la Sûreté nationale. Parmi les 650 000 dossiers contenus dans ce fichier, certains portent sur les cartes d’identité. Ils contiennent des renseignements sur la situation et la conduite de ressortissants étrangers.

Contrôle des étrangers : quelles archives consulter ?

Vous commencerez par rechercher dans vos archives personnelles, une carte d’identité, de séjour, une demande de renouvellement, etc.

Aux Archives départementales, vous vous plongerez dans la série M (administration générale). Cette série comprend les documents issus des services qui faisaient originellement partie du ministère de l’Intérieur. Elle était essentiellement alimentée par les bureaux de la préfecture. Vous consulterez les sous-série 4M, 5M (Sûreté générale, Étrangers, nomades, passeports) ou encore 16M, qui peut contenir des courriers de travailleurs étrangers ou de leurs employeurs.

Vous pouvez trouver des sources complémentaires en ligne, comme cet index des cartes individuelles des étrangers mis en ligne par les Archives du Nord.

Aux Archives nationales, vous consulterez le fonds Moscou qui contient le fichier de la Sûreté nationale. Pour vous aider, consultez la fiche d’aide à la recherche d’un dossier nominatif.

Avertissement : les fonds de la série M ont fait l’objet d’un échantillonnage. Il est donc possible que vous ne trouviez pas trace du dossier de votre aïeul(e).

Pour aller plus loin

Devaux Dominique. Les archives de la direction de la Sûreté rapatriées de Russie. In: La Gazette des archives, n°176,1997. pp. 78-86; https://www.persee.fr/doc/gazar_0016-5522_1997_num_176_1_3455

About Ilsen. Enregistrer et identifier les étrangers en France, 1880-1940. Musée de l’Histoire de l’immigration. http://www.histoire-immigration.fr/dossiers-thematiques/integration-et-xenophobie/enregistrer-et-identifier-les-etrangers-en-france