Sortir de l’état-civil : le passeport de l’intérieur

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Durant tout l’été, je vous propose de sortir de l’état-civil et de découvrir des ressources, parfois insoupçonnées, pour progresser dans votre généalogie.

Les passeports de l’intérieur sont des documents méconnus. Pourtant, il vous permettent de sortir de l’état-civil, et d’en apprendre beaucoup sur vos ancêtres.

Qui n’a pas dans son arbre, un ancêtre perdu de vue ? Les passeports de l’intérieur peuvent vous permettre de le retrouver.

Un peu d’histoire

Le 30 mai 1790, un décret sur la mendicité en région parisienne prévoit d’instaurer des passeports à l’intérieur afin de mieux contrôler les

« vagabonds, gens sans aveu et individus étrangers au canton où ils seront trouvés »


Alain Bechia, Voyages et déplacements au début du XIXe siècle [Etude des passeports intérieurs conservés à Elbeuf], Annales de Normandie, année 1991, volume 41, numéro 3, pp. 179-215.

Le décret du 2 octobre 1795 généralise cette disposition. Dans son article 1er, il est indiqué que

« nul en France ne peut quitter le territoire de son canton ou voyager sans être porteur d’un passeport que tout agent de la force publique a le droit de se faire présenter »


Répertoire du droit administratif sous la direction de Paul Dislère, tome XXI, Paris, 1904, pp. 576-577 (lois du 28 vendémiaire an VI et du 22 germinal an XI, arrêté du 19 frimaire
an XII, décret du 28 septembre 1807, circulaire ministérielle du 10 janvier 1818)

Mais les individus se déplacent de plus en plus et le développement du chemin de fer, rend peu à peu impossible un tel contrôle de la population. Les passeports pour l’intérieur tombent progressivement en désuétude à partir de 1860.

Intérêt du passeport de l’intérieur en généalogie

Souche de passeport, archives communales de Villes-sur-Auzon, 1829 (cote AC Villes-sur-Auzon 2 J 3).
Cliquez sur ce lien pour voir l’intégralité de l’image.

Sur le passeport vous trouverez des informations comme :

  • L’identité du demandeur
  • Ses communes de naissance et de domicile
  • Sa destination
  • Les personnes qui l’accompagnent et leur qualité
  • Une description physique

Les indigents qui ne pouvaient s’acquitter des 2 francs pour l’établissement du passeport, se voyaient remettre le document à titre gracieux, mais devait suivre un itinéraire précis et faire tamponner chaque étape pour pouvoir recevoir un soutien financier.

Afin d’établir le passeport, le demandeur devait fournir de nombreuses pièces justificatives qui peuvent vous apporter des informations complémentaires. Ainsi tel commissaire de police qui ne s’oppose pas au départ du réquérant, bien au contraire, vu qu’il s’agit d’un fauteur de troubles, ou tel demandeur qui justifie avoir été exempté du service militaire.

Où trouver les passeports de l’intérieur

Vous pouvez trouver les passeports aux Archives municipales ou départementales. Le plus simple sera de commencer vos recherches dans la ville de départ. Vous pouvez ensuite poursuivre dans la ville d’arrivée.

Ssachez que leur conservation est plus ou moins aléatoire selon les endroits. C’est pourquoi, avant d’organiser un déplacement dans un service d’archives, vous vous assurerez de ce qui a été conservé et des dates.

Aller au delà du passeport : le projet de Beaune

Les passeports de l’intérieur sont une source passionnante.

Dans le cadre du “Datasprint des archives” organisé en 2016 par l’Association des archivistes français, un petit groupe de généalogistes s’est réuni sur un projet autour des passeports du XIXe siècle conservés par les Archives municipales de Beaune.

Un relevé nominatif de 410 “passeports” (souches, feuilles de passeport ou encore pièces justificatives) couvrant les années 1836 à 1859 a été réalisé et déposé sur Geneanet. Puis, les données ont été exploitées sous forme de statistiques.

Passeports de l’intérieur – Archives municipales de Beaune – Présentation finale du projet

Pour aller plus loin

Sophie Boudarel & Maïwenn Bourdic. Ressources originales : les passeports à l’intérieur. in La Revue française de généalogie. n° 227 décembre 2016-janvier 2017. https://www.rfgenealogie.com/le-magazine/227-google-pour-les-genealogistes-mode-d-emploi

Archives départementales du Vaucluse. Le passeport de l’intérieur. http://archives.vaucluse.fr/acces-pratique/toute-lactualite/actualite-detaillee/actualites/le-passeport-de-linterieur/

Maïwenn Bourdic. Un projet collaboratif sur les passeports du XIXe siècle. Geneatech. https://www.geneatech.fr/le-blog/outils/97-rendre-accessible-les-passeports-du-xixe-siecle

Commentaire (3)

  • Michel REVERDY| 19 octobre 2019

    Bonjour Sophie et merci pour cette info.
    Lorsqu’ Antoinette est revenue de la Haute Marne ( pas forcément de Langres là où elle a abandonné son enfant ) elle n’est pas revenue à Carentoir immédiatement.
    Peut-être dans les environs de Nantes. Je vais creuser du côté des recensements. Et là, j’ai du pain sur la planche n’est-ce pas ?
    Mais il n’en est pas moins vrai que, grâce à vous, j’ai fait un petit pas en avant.
    Bon Dimanche
    Michel

  • Michel REVERDY| 18 octobre 2019

    Bonjour,
    Ma trisaieule habitant Carentoir (22) est allée abandonner son enfant “naturel” à Langres (52) en mars 1846 puis l’a reconnu en mai suivant
    Elle ne s’est donc pas déplacée par Fer à cette date.
    Mes recherches sur Carentoir, aux Ad du 56 et du 52 sont restées vaines.
    Aurais-je plus de chance à Beaune ?
    J’habite dans le 58 non loin de Beaune
    Mes amitiés
    Michel

    • Sophie| 19 octobre 2019

      Bonjour,
      Les passeports de l’intérieur sont laissés aux communes où les individus se sont arrêtés. Si votre trisaïeule est allée de Carentoir à Langres, vous ne trouverez rien à Beaune.
      Avez-vous également contacté les archives municipales de ces communes pour savoir si elles avaient ces sources ?
      Bonnes recherches
      Sophie Boudarel

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