Sortir de l’état-civil : les archives notariales

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Durant tout l’été, je vous propose de sortir de l’état-civil et de découvrir des ressources, parfois insoupçonnées, pour progresser dans votre généalogie. Bien que faisant partie des sources classiques, les archives notariales peuvent être une source surprenante.

Les archives notariales sont une source qui, certes, n’est pas insoupçonnée, mais qui peut va vous permettre de sortir de l’état-civil.

Tout le monde est concerné par les archives notariales

Vos ancêtres sont cultivateurs, journaliers, indigents, pauvres (cochez la mention inutile). Vous voulez donc passer votre chemin, car vous ne vous sentez pas concerné(e) par les archives notariales. Détrompez-vous.

Tout le monde est concerné par les actes notariés. Pourquoi ? Parce qu’ils ne contiennent pas que des contrats de mariages ou des testaments. Il s’agit d’une tranche de vie de vos ancêtres, quel que soit leur niveau de richesse.

Un peu d’histoire

Le notariat se développe en France à partir du 13e siècle. Avec l’édit de Villers-Coterêts, François Ier impose la rédaction des actes en français, l’obligation de leur conservation et la tenue d’un répertoire.

Les actes sont dressés en deux exemplaires : la minute, qui est l’original et est conservé par le notaire, et la grosse, ou l’expédition, qui est remis au client.

Pour en savoir plus sur l’histoire du notariat, je vous recommande l’exposition en ligne des Archives départementales de l’Yonne : Notaires, une histoire en actes.

Maître Jammes, notaire à Marlhes, Archives départementales de la Loire, 5E46_126

Comment savoir si un acte notarié a été passé par votre ancêtre ?

En généalogie, tout commence chez soi. Vérifiez dans vos papiers, ou demandez dans votre famille, s’il n’y a pas des doubles des actes.

Reprenez également les actes de mariages. La mention du contrat de mariage y est faite à partir du 19e siècle.

Particularité parisienne : si vous recherchez un acte passé à Paris, il vous faudra vous rendre aux Archives nationales et non aux Archives de Paris.

Faites attention à la géographie. Si vos ancêtres habitaient en limite de département, il est possible que le notaire le plus proche se situe dans le département voisin. J’ai ainsi le cas d’ancêtres habitants à Guerville ou Longroy en Seine-Maritime, mais ayant passé tous leurs actes notariés dans la Somme, à Gamaches.

Les archives notariales sont conservées aux Archives du département où le notaire avait son office. Le délai de communication est de 75 ans.

Si vous connaissez le notaire, avant de vous déplacer aux Archives, vérifiez sur le site si les inventaires sont disponibles, vous pourrez déjà repérer vos cotes. Sinon, vous trouverez les cotes des actes en sous-série 3 E ou 5 E aux Archives départementales de la Loire.

Si vous ne connaissez pas le notaire, vous devrez passer par l’enregistrement en sous-série 3 Q, si vous recherchez un acte passé après 1790. Si vous recherchez un acte passé avant, vous devrez rechercher dans le contrôle des actes en sous-série 2 C. Commencez par trouver de quel bureau dépendait l’office notarié, puis reportez vous à la cote correspondante.

Vous pouvez également faire un dépouillement systématique du notaire de la commune à la recherche de tous les actes mentionnant un de vos ancêtres.

Quelles recherches dans les archives notariales ?

Il y a différents types d’actes passés chez un notaire. Il y a :

  • Les actes familiaux comme les contrats de mariage, testaments, contrats d’apprentissage, etc.
  • Les actes de propriété comme les ventes d’immeubles, mais aussi les baux à ferme, etc.
  • Les actes de crédit comme les quittances, les lettres de change, etc.
  • Les actes divers comme les procurations.

Pour entrer plus dans le détail, je vous recommande la lecture de la fiche didactique mise en ligne par les Archives départementales de l’Inde-et-Loire.

Étude de cas

Vous ne le savez peut-être pas, vous pensez ne pas être concerné(e), mais vos ancêtres ont, un jour dans leur vie, eu à faire avec un notaire.

Dans l’Yonne, région vinicole, les archives notariales contiennent beaucoup de transactions pour l’achat d’un cep de vigne, la cession d’un tonneau (vide ou plein), etc. Ces actes insignifiants pour le notaire (j’en ai trouvé certains rédigé sur le verso d’une affiche déchirée), ne le sont pas pour vous. Ils sont un élément de la vie de vos ancêtres. Ils vous permettent d’entrer dans le contexte de leur quotidien.

Revenons à vos ancêtres cultivateurs. Vous pensez de fait, qu’il n’y a rien à chercher ? Mais qui dit cultivateur dit terre à louer, dit bail, dit vente. Je croyais aussi que mon ancêtre Guillaume Saisdubreil n’aurait rien à m’apprendre. Jusqu’à ce que je me plonge dans les archives du notaire de la commune. J’ai découvert non seulement qu’il possédait des terres, mais aussi qu’il n’était pas un exploitant sans cœur.

Comment exploiter un acte notarié ?

Si vous débutez, je vous recommande de faire une transcription intégrale. C’est le meilleur moyen pour vous habituer aux termes, à la graphie. Avec de l’expérience, vous pourrez prendre des “raccourcis”. Je vous explicite ma méthode pragmatique ici.

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