Pendant un mois, je partage avec vous mon journal : une année de généalogie. Entre contrats professionnels et recherche privée, découvrez les facettes de la généalogie. Aujourd’hui, je vous parle du droit d’auteur.
Le dimanche 22 septembre 2019, je lis, incrédule, un tweet publié par l’équipe d’En Envor, de la revue d’histoire contemporaine en Bretagne, annonçant sa dissolution.
Pourquoi une telle annonce ?
Dans l’article que vous pouvez consulter, pour quelques temps encore, en cliquant ici, il est écrit que l’association cesse toute activité suite à une attaque en règle des ayants droits du photographe Robert Doisneau, après la publication de photos de ce dernier.
Ces photos servaient à illustrer un billet au sujet d’une exposition, “Robert Doisneau, l’œil malicieux”, qui se tenait au Musée des Beaux-Arts à Quimper.
Bien que les photos ne fassent pas lieu à une exploitation commerciale, En Envor étant une publication gratuite, les ayants droits du photographe, à savoir l’agence Gamma Rapho, via leurs avocats, ont mis en demeure l’association de leur verser la somme de 4 000 € pour l’exploitation des deux photos.
Malgré la bonne foi des historiens, l’agence est restée sourde à leurs explications. Ne pouvant s’acquitter d’une telle somme, cette requête légale, puisque fondée sur le code L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, a sonné la mort de l’association En Envor.
Droit d’auteur et droit à l’information
Pourquoi cette affaire est choquante ?
Qu’un artiste soit rétribué pour son travail, cela est normal, surtout lorsque ce travail est exploité ensuite à des fins commerciales. Nombreux sont les jeunes artistes publiant quelques uns de leurs dessins pour se faire connaître, et se retrouvant dépouillés par des entreprises peu scrupuleuses, reproduisant ces œuvres sur différents supports, les vendant à bas coûts sur des sites comme Amazon ou Wish.
Dans le cas d’En Envor, les auteurs souhaitaient partager leur enthousiasme pour une exposition. Ils auraient pu le faire sans ajouter les photos me direz-vous. Certes. Mais, de tous temps, l’image a été un support pour souligner un point, mettre en avant un texte. L’image est de plus en plus prégnante. Nous sommes dans une société où l’image prime sur le texte.
Il est donc dommage que la société Gamma Rapho choisisse une telle position alors qu’il n’y avait ni exploitation commerciale, ni dégradation, ni diffamation portant sur ces photos ou l’exposition en elle-même.
Attention à votre pratique vis-à-vis du droit d’auteur
Cette triste affaire nous rappelle, en tant que blogueur·se, que nous devons être vigilant·es avec les images que nous utilisons.
Je suis en effet surprise que des historiens chevronnés, comme ceux qui constituent l’équipe d’En Envor, n’aient pas eu le réflexe de vérifier à la source, les conditions de publication des deux photos incriminées.
Une simple recherche portant sur Robert Doisneau dans Gallica, m’a amenée vers une photo mise en ligne sur le portail des bibliothèques municipales spécialisées de la ville de Paris. Bien que le droit d’accès soit “Consultable sans restrictions”, les droits sont très clairs : “Reproduction réservée à un usage strictement privé. Mention de la source obligatoire.”
Ce blog n’étant pas un espace privé, je ne peux publier cette photo. Juste vous encourager à la consulter en ligne en suivant ce lien.
Cela nous montre bien que personne n’est à l’abri, et qu’une erreur de bonne foi peut, malheureusement, coûter très cher.
Est-ce absurde ? Probablement.
Le code de la propriété intellectuel devrait-il être revu ? Sûrement.
En attendant, je vous conseille vivement de bien lire les conditions de publication des photos que vous pouvez trouver sur Internet.
Pour illustrer votre blog, Gallica vous fournira une bonne base de données gratuites, dont vous mentionnerez bien sûr la source.
Vous pouvez aussi rechercher sur le site Pixabay pour des images libres de droit.
Pour aller plus loin
Loi 1901, La Bretagne est en deuil : En Envor n’est plus, publié le 23 septembre 2019, https://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=1523
Le Télégramme, Propriété intellectuelle. Arrêt de mort pour deux photos, publié le 23 septembre 2019, https://www.letelegramme.fr/finistere/quimper/propriete-intellectuelle-arret-de-mort-pour-deux-photos-23-09-2019-12390615.php
Merci Sophie pour ce rappel sur l’utilisation des images sur internet !
J’avais été sciée par le manque de compréhension des ayants-droits de Doisneau dans “l’affaire En Envor” et bien triste de la conséquence…
Je me permets d’ajouter un petit élément à propos de l’utilisation des images mises en ligne sur le portail des bibliothèques municipales spécialisées de la ville de Paris : je vais en utiliser une – ayant les mêmes conditions d’utilisation que celle que tu mentionnes – dans le cadre du ChallengeAZ. J’ai adressé un mail à la bibliothèque concernée en expliquant le but et l’utilisation précise que j’allais en faire sur mon blog. J’ai eu l’autorisation de l’utiliser sur mon blog, à condition de bien indiquer les crédits (ce qui était déjà prévu avant même de faire la demande).
En cas de doute sur l’utilisation d’une image, il est toujours préférable, quand cela est possible, de s’adresser au producteur pour éviter des désagréments ultérieurs…
Article très intéressant et très juste dans le propos. C’est depuis ce jour que je suis devenu un adepte de Pixabay.
Concernant En Envor, je m’étais aussi indigné de son arrêt dans un article paru à l’époque sur mon blog (https://aieuxsurleplat.wordpress.com/2019/09/27/de-quoi-la-fin-den-envor-est-elle-le-nom-enenvor/) et je suis content de lire un billet allant dans le même sens.
Bonsoir,
Quand j’ai appris cette nouvelle il y a quelques semaines cela m’a choqué. Doisneau fait partie des photographes que j’aime et j’aimais visiter des expos de ces photos. Je pense que je ne pourrais pas y retourner avant longtemps car l’attitude de ces ayants droit m’a choqué. Certes il y a la loi, mais dans le cas présent nul bénéfice n’a été fait par la revue, les ayants droit semblent donc plus intéressé par l’argent. C’est vraiment navrant.
Merci pour ces explications détaillées et vos conseils. Tout cela est complètement absurde…
Très triste de la disparition de En envor. Votre appel à la vigilance sur le droit d’auteur est importante.
Il faut réviser la loi mais personne ne veut s’y attaquer. Le professeur Rufus Pollock, de la faculté d’Economie de l’université de Cambridge, dans un livre blanc publié en juin 2007 montre que la durée optimale de protection idéale est de 14 ans. après la publication d’une oeuvre. Cependant les lobbies de quelques “gros” ayants-droits (souvent les descendants des artistes) poussent auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle pour porter le délai à 90 ans post-mortem. Le fils du menuisier ne touche pas d’argent sur la photo d’un meuble vendu après la mort de son père, pourquoi celui du photographe en toucherait ?
C’est du grand n’importe quoi ! Soutien à En Envor. Il y a des gens qui ont du temps à perdre en procédures mais surtout de l’argent à gagner !
Bonjour – on pourrait peut-être faire une pétition pour faire valoir la bonne foi de EN ENVOR auprès des ayant-droit. D’après votre description de faits, il s’agit plus d’une maladresse, voire négligence.
Si nous faisons tous valoir l’apport de EN ENVOR dans le paysage artistique, peut-être que les ayant-droit auront une écoute bienveillante. Sinon, l’asso pourrait faire appel à un crowndfunding pour récolter ces 4000 € et poursuivre ces activités. C’est vraiment dommage de générer du chômage suite à un malentendu/une incompréhension. Merci à vous de nous informer.
Bonjour Orlane,
Merci pour votre commentaire et votre intérêt. Je pense que la décision de l’association a été mûrement réfléchie.
Nul doute, que cette association composée d’historiens passionnés, renaîtra de ses cendres d’une façon ou d’une autre.
Sophie