Publication légale d'une vente de biens
Méthode & Organisation Seux

La vente de biens : un acte notarié à ne pas négliger

2 janvier 2024

En nous basant sur l’exemple concret d’André Seux et de la vente de ses biens, nous détaillerons comment ces actes notariés apparemment ordinaires offrent des perspectives inestimables pour éclairer le passé familial. Plongeons ensemble dans les subtilités de cet événement, mettant en lumière les acheteurs, les objets vendus, et les détails souvent négligés qui contribuent à reconstituer le puzzle de votre généalogie.

André Seux, une vie de labeur

André Seux, né le 6 septembre 1802 à La Chalayère, Saint-Sauveur-en-Rue (Loire), grandit aux côtés de son unique frère, Maurice. Sa mère décède en 1814, alors qu’il a 11 ans. Cinq ans plus tard, à 16 ans, il perd également son père.

Le 21 janvier 1828, à 25 ans, André Seux épouse Anne Malescours, 33 ans, de Saint-Sauveur-en-Rue. Le couple a deux enfants, Marie Anne (20 avril 1831) et Anne Marie (27 avril 1837). Ils résident au hameau des Confins, Saint-Régis-du-Coin (Loire), où André exerce comme maçon.

Les recensements de 1841, 1846, 1851, et 1856 témoignent de sa résidence constante aux Confins.

En octobre 1857, à 55 ans, André Seux décède aux Confins. Avant son décès le 2 octobre 1857, malade, il dicte un testament détaillé à Maître Guetat. Il exprime une égale affection envers ses deux filles, évitant les préciputaires et optant pour une répartition équitable de ses biens entre elles. Il souhaite “récompenser” sa femme, Anne Malescourt, pour ses “labeurs et soins assidus”, lui attribuant l’usufruit de la moitié de tous ses biens et droits, sans exception, pour sa vie entière, sans nécessité de fournir une caution.

La vente de ses biens, organisée le 20 janvier 1858 à la demande de sa veuve Anne Malescours et de ses enfants, conclut la vie d’André Seux.

La vente des biens : un acte riche en informations

Voulant vivre ensemble, Anne Malescourt, Marie Anne et Anne Marie Seux procèdent à la vente de tous les objets mobiliers, bestiaux, récoltes, meubles meublants, outils et ustensiles de ménage et d’agriculture dépendant de la succession d’André Seux.

Comment est réalisée une vente de biens ?

La vente est réalisée le 20 janvier 1858 sous l’égide de Maître Guetat. Depuis une quinzaine de jours, les parties ont fait apposer des affiches dans les communes environnantes pour annoncer la vente.

Les clauses de la vente sont organisées comme suit :

  • Chaque objet mis en vente sera montré et mis à la criée sur une mise quelconque, puis adjugé après trois criées ou répétitions de la dernière enchère.
  • Les objets dont la première criée ne sera pas couverte seront retirés de la vente et pourront y être rapportés à la fin de l’opération.
  • La délivrance des objets adjugés se fera immédiatement.
  • Le prix des objets adjugés sera payé comptant jusqu’à dix francs. Passer ce chiffre, les adjudicataires auront un délai de un mois pour se libérer. Si les co-héritiers ne connaissent pas suffisamment l’acheteur, ils pourront demander cautions
  • Le produit de la vente sera perçu par Me Guetat qui le remettra aux parties sur décharge.
  • Pour subvenir aux frais de la vente, il sera perçu la somme de 5 centimes par franc en sus du prix d’adjudication.

Tous les articles ont été vendus, du mauvais char à vaches à 7 francs au placard à deux portes, incluant chèvres, poules et vaches, à l’exception de 500 kilos de pommes de terre invendus. La vente a rapporté 1 178,35 francs (environ 5 302 €) à Anne Malescourt et ses filles.

Étudier et cartographier les acheteurs

L’acte ne précise pas le nombre total de participants, mais une analyse attentive révèle la présence de 47 acheteurs lors de la vente. Parmi eux, une femme, la veuve Sauvignon de Marlhes. Les acheteurs proviennent des communes voisines telles que Marlhes, Saint-Sauveur-en-Rue, Gimel, Saint-Régis-du-Coin, etc.

Géolocalisation des acheteurs de la vente de bien sur une carte de Cassini

Peu d’informations sont disponibles sur les acheteurs, à l’exception de leur lieu de résidence. Seul Jean Marie Terayer de Saint-Sauveur-en-Rue voit sa profession mentionnée, boulanger, acquérant une vache rouge (race ancienne) pour 102 francs (environ 459 €).

Trois noms retiennent l’attention dans la liste des acheteurs : André Seux, Michel Seux et Maurice Seux, tous résidant au hameau des Confins, comme feu André Seux.

Que nous apprend cette vente de biens ?

Maurice Seux, frère d’André, habite au hameau du Rozet, même commune, selon les recensements de 1856 et 1861. En 1858, il semble être aux Confins pour aider sa belle-sœur et ses nièces, selon la résidence inscrite par le notaire. Maurice acquiert le matériel de maçon de son frère pour 7 francs : six carreaux, un ciseau en acier, un marteau de maçon, et un marteau à deux pointes.

Plan d'un marteau à deux pointes
BAnQ numérique. (n.d.). BAnQ Numerique. https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/3286354

Poursuivons l’analyse des recensements de 1856 et 1861, retrouvant un André Seux et un Michel Seux aux Confins. En 1856, André, agriculteur, vit avec Marie Reynaud et leurs cinq enfants. Michel, cultivateur, est avec Jeanne Marie Bastie et leurs deux enfants plus un nourrisson. En 1861, André, Marie et six enfants, ainsi que Michel, Jeanne Marie et quatre enfants, résident toujours aux Confins.

Il est probable que ces individus soient les mêmes qu’à la vente d’André Seux. Des recherches sur les actes de mariage révèlent qu’André et Michel sont les cousins germains du défunt. André acquiert 320 kg de paille pour 13 francs, tandis que Michel dépense 3,50 francs pour une boucharde et une pièce de charrue.

Conclusion

D’une vente de biens en apparence banale, une analyse approfondie de cet acte révèle des détails qui enrichissent notre histoire familiale.

Tout d’abord, notons que Anne Malescourt et ses deux filles optent pour une vie commune, soulevant des questions sur leur lieu de résidence. Dans ce cas, elles s’installent chez l’aînée, Marie Anne, et son mari, Jean Pierre Riocreux.

Par ailleurs, comme dans l’inventaire après décès, nous obtenons un aperçu partiel des biens familiaux. Outre sa profession de maçon, André possédait des poules, quatre vaches (dont une avec son veau) et deux chèvres. La présence d’une meule à fromage suggère qu’il produisait son propre fromage, tandis que les 500 kilos de pommes de terre invendus indiquent une activité agricole. L’entretien du bétail et la culture des pommes de terre visent l’autosuffisance hivernale pour une famille de trois, l’aînée étant mariée.

Finalement, une analyse approfondie des acheteurs a élargi notre arbre généalogique, s’inscrivant potentiellement dans la recherche du FAN club.

En dépit de son caractère potentiellement ardu, marqué par une écriture parfois complexe du notaire et des listes détaillées de biens et d’acheteurs, il mérite une attention particulière. Ces quelques pages peuvent considérablement enrichir votre histoire familiale.

Note

En 1858, la commune de Saint-Régis-du-Coin a formé son territoire en incorporant des parcelles de Marlhes et de Saint-Sauveur-en-Rue.

Les archives conservent rarement les affiches mentionnées dans cet article. Il est possible d’en trouver en série U s’il s’agit d’une vente judiciaire. Les archives privées sont une piste à explorer. Certains fonds peuvent contenir, le cas échéant, une copie des dites affiches.

Sources

  • Saint-Sauveur-en-Rue, Maître Louis Guetat, Minutes 1853-1891, Archives départementales de la Loire, 5E4/116
  • Saint-Sauveur-en-Rue, Recensement 1856, Archives départementales de la Loire, 2NUM35_6M481_288
  • Saint-Régis-du-Coin, Recensement 1861, Archives départementales de la Loire, 2NUM35_6M705_281
  • Escola, M. (2023, December 22). Valeur de la monnaie de l’Âge Classique au XIXe siècle, par Éric Leborgne (fiche pratique). Fabula. https://www.fabula.org/actualites/93847/valeur-de-la-monnaie-de-l-ge-classique-au-xixe-siecle-par-eric-leborgne-fiche-pratique.html
  • Sophie Legentil, Responsable du secteur des publics, Archives départementales de la Loire

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  1. Toujours un plaisir de lire ce type d’article qui laisse entrevoir la vie d’un ancêtre. Je suis loin d’en être là dans mon travail de recherches mais c’est motivant. Armelle

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